MOTO-BIS
Présentation de la marque MOTO-BIS
Déposée le 27 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTO BIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTO-BIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOTO-BIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOTO-BIS est expirée depuis le 27 novembre 2021.
MOTO BIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2001 n°2209210 - Publication au BOPI 2001-11-07
Inscription le 4 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326618 - Publication au BOPI 2001-07-04
Inscription le 18 juin 2007 - Concession de licence n°455921 - Publication au BOPI 2007-06-18
Inscription le 21 novembre 2001 - Changement d'adresse n°335403 - Publication au BOPI 2001-11-21
Renouvellement sans limitation le 9 août 2011 n°2477641 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-09
Inscription le 1 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662094 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01